Présentation des Départements Techniques


L’instance comprend deux départements techniques :

1- Le département des établissements chargé de l’évaluation et de l’accréditation des établissements d’enseignement supérieur et de recherche.

2- Le département de la formation chargé de l’évaluation et de l’accréditation des programmes et des parcours de formation.

Le chef de département est nommé par décret sur proposition du ministre chargé de l’enseignement supérieur conformément aux conditions de nomination à l’emploi fonctionnel du directeur d’administration centrale.

Le chef de département est chargé de l’organisation du fonctionnement du département et la réalisation de toutes les opérations de coordination nécessaires au travail au sein dudit département.

Chaque département est composé de deux sous-directions comme suit :

- La sous-direction des méthodes, des procédures et du développement des compétences,

- La sous-direction de la gestion des procédures d’assurance qualité, de l’évaluation et de l’accréditation.

Chaque sous-direction est supervisée par un sous-directeur d’administration centrale nommé par décret sur proposition du ministre chargé de l’enseignement supérieur conformément aux conditions de nomination prévues par le décret n° 2006-1245 susvisé.

- La sous-direction des méthodes, des procédures et du développement des compétences:

Elle est chargée notamment de :

  • La préparation du cadre méthodologique et des documents de références nécessaires à la mise en œuvre de la procédure d’assurance qualité et d’accréditation.
  • L’information de toutes les parties concernées des procédures de l’assurance qualité et d’accréditation.
  • L’organisation de l’initiation aux procédures et au développement des compétences des experts évaluateurs, du personnel des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et des cadres de l’instance.

- La sous-direction de la gestion des procédures d’assurance qualité, de l’évaluation et de l’accréditation:

 Elle est chargée notamment de :

  • La collecte des informations relatives aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche et nécessaires aux procédures d’assurance qualité et d’accréditation et les présenter aux experts.
  • La gestion des procédures d’assurance qualité et d’accréditation, à savoir :
  • la proposition au conseil de l’instance des membres composant les panels d’experts en veillant à écarter tout conflit d’intérêt.
  • l’organisation des visites d’évaluation sur terrain.
  • la collecte des rapports d’évaluation et leur transmission au conseil de l’instance.
  • la communication aux structures évaluées du rapport d’évaluation ou d’accréditation pour observations le cas échéant après information du conseil de l’instance et de l’autorité de tutelle.
  • l’élaboration des rapports annuels d’évaluation sectorielle des structures évaluées après approbation du conseil de l’instance et information de l’autorité de tutelle.

Est créé au sein de l’instance un secrétariat permanent chargé notamment de :

  • La préparation des dossiers soumis à l’instance,
  • L’organisation des réunions du conseil de l’instance,
  • La rédaction et le maintien des procès verbaux,
  • La conservation des documents de l’instance,
  • la réalisation de toutes les missions qui lui sont confiées par le président de l’instance,
  • L’assistance du président de l’instance dans la gestion administrative et financière.

Le secrétariat permanent est dirigé, sous l’autorité du président de l’instance, par un secrétaire général qui bénéficie des indemnités et des avantages alloués à un directeur d’administration centrale.

Sont rattachées au secrétariat permanent les structures suivantes :

  • Le secrétariat de l’instance:

Le secrétariat de l’instance est chargé notamment des affaires suivantes :

- l’enregistrement des dossiers soumis à l’instance.

- la préparation matérielle des réunions de l’instance.

- l’envoi des convocations pour les réunions.

Le secrétariat de l’instance est dirigé par un cadre bénéficiant des indemnités et avantages alloués à un sous directeur d’administration centrale.

  • Le service des affaires administratives:

Le service des affaires administratives est chargé de la gestion administrative des ressources humaines relevant de l’instance et la mise au point des programmes de formation spécifiques aux cadres et agents et la veille à son suivi et exécution.

Le service des affaires administratives est dirigé par un cadre qui bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d’administration centrale.

  • Le service des affaires financières :

Le service des affaires financières est chargé de la préparation des budgets de fonctionnement et d’équipement et leur exécution.

Le service des affaires financières est dirigé par un cadre qui bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d’administration centrale.

  • Le service de la documentation et de l’informatique :

Le service de la documentation et de l’informatique est chargé notamment de :

  • La classification, l’organisation, la mise en ordre et la maintenance des dossiers et documents qui lui sont confiés.
  • La tenue des archives de l’instance conformément à la législation et les réglementations en vigueur.
  • Assurer l’exploitation, la maintenance des outils et des équipements et des programmes informatiques de l’instance et leur développement.
  • La connexion de l’instance avec les différents réseaux informatiques.

Le service de la documentation et de l’informatique est dirigé par un cadre qui bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d’administration centrale. 

 

Les Membres des Départements Techniques

Mr Anis KACEM

Directeur

Direction établissements

 

Mr Taoufik REZGUI

Directeur

Direction formations 

 

Mr Mounir BEN ACHOUR

Sous Directeur

Direction établissements

Mr Zouhaier ZIEDI

Sous Directeur

Direction établissements

 Mr Ferid LAABIDI

 Sous Directeur

Direction formations